En fait, si pensez sortir de votre pays en compagne de votre violon, il est fortement possible que vous ayez besoin d’un certificat CITES pour les violons. Au-delà de ça, si l’instrument est composé d’espèces ou d’essences protégées par la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), il faudra faire preuve d’une grande organisation pour votre voyage. Dans cet article, je vais avant tout parler de l’aspect administratif qui nous passionne tant : de quels papiers faut-il se munir pour éviter tout problème.
Certificat CITES pour les violons
Je vais vous expliquer ici toutes les démarches qu’il faudra effectuer pour vous mettre en conformité si vous prévoyez un voyage en compagnie de votre violon (c’est le cas aussi des altos et violoncelles) et bien sûr de votre archet.
Même si dans le passé, les instruments pouvaient voyager aussi simplement que leurs porteurs (visa et autres autorisations), cela fait une dizaine d’année que le contrôle s’est renforcé. Les règles se sont progressivement renforcées par l’action internationale et la coopération des pays dans le cadre de la CITES. Le but étant de préserver les espèces de la faune et la flore en voie de disparition qui sont de plus en plus nombreuses. Ces règles agissent principalement sur les règles de commercialisation et d’exportation de ces matières premières afin d’en réduire ou de cesser l’exploitation. Concrètement, l’application de ces règles impose des quotas ou rend illégale l’utilisation de ces matériaux. Bien sûr, cela met aussi dans une position assez délicate tous les possesseurs actuels, dont les musiciens (et les luthiers), qui s’en servent exercer leur métier.
Dans notre cas, les certificats CITES pour les instruments de musique vont pouvoir permettre aux musiciens de justifier :
- Premièrement, que leurs instruments ne contiennent pas de matériaux illégaux
- Ou bien que ces matériaux ne posent pas de problème : car leur transformation date d’avant l’entrée en vigueur des règles.
Les risques
Certains pays possèdent des règles très strictes à leurs frontières et celles-ci peuvent aller jusqu’à la confiscation des instruments par la douane. C’est pourquoi il est important d’avoir les bons documents afin d’éviter tout problème. Ces documents, délivrés par chaque pays, prennent la forme de Certificats pour Instruments de Musique, aussi connus sous le nom de CIM.
Qu’est-ce qu’un CIM ?
Depuis 2013, l’organisation de la CITES a encouragé les différents pays à fournir des Certificats pour Instruments de Musique. D’une validité de trois ans, il permet de franchir les frontières sans encombre avec son équipement musical, mais uniquement à des fins non-commerciales.
Quelques exemples d’utilisation non-commerciales :
- Un usage privé pour l’entraînement ou le loisir
- Les concerts et autres représentations (avec ou sans rémunérations).
- L’enseignement, les masterclass et les cours
- Les enregistrements
- Les concours
- La diffusion audio-visuelle
En fait, même si votre instrument est utilisé à des fins commerciales (en tant qu’outil professionnel), cela ne pose pas de problème. Cependant, ces permis ne sont pas valables pour la vente de cet instrument.
Pour les orchestres ou autres grands ensembles musicaux, il est possible de recourir à un Certificat pour Exposition Itinérante (CEI). C’est à la base un document qui permettait de faire voyager des collections entières, pour les musées ou autres. Toutefois, il a été ensuite étendu à l’activité musicale comportant beaucoup d’instruments. Cette solution a notamment pour but de réduire la difficulté et le coût des démarches individuelles.
Comment obtenir un certificat CITES pour les violons et archets ?
Tout d’abord, il va falloir obtenir la preuve des matériaux présents sur votre instruments :
- Il est possible, dans un premier temps, que ces éléments soient écrits sur la facture. Ce n’est pas encore la norme, mais c’est amené à le devenir dans le futur. Sinon, contactez le vendeur ou le fabricant afin qu’il vous une attestation des composants utilisés.
- Ensuite, il est possible d’aller voir un luthier pour qu’il dresse la liste des matériaux avec toutes les espèces présentes sur vos instruments.
Si vous faites l’acquisition d’un instrument et que vous comptez voyager, essayez d’obtenir le maximum de preuves lors de l’achat. Cela permettra d’économiser du temps et de l’argent par la suite.
Réalisation d’un certificat CITES pour les violons et archets à l’atelier
Si vous avez besoin d’un certificat pour préparer votre voyage, je serai en mesure de vous aider. Ce n’est cependant pas une démarche qui se fait à distance. Il faudra en effet que j’ai l’instrument entre les mains afin de pouvoir faire mes observations dans les meilleures conditions.
Pour obtenir un document avec les photos et la liste des matériaux, vous pouvez directement me contacter pour prendre rendez-vous.
Mis à part certains cas plus délicats, le certificat demandera une journée pour sa réalisation.
